Avertissement légal

DONNÉES D'IDENTIFICATION
Le titulaire de ce site Web est Industrias Zamarbu, S.A., domiciliée Poligono Industrial, Avenida Principal, parcela 55, E-13200 Manzanares (Ciudad Real), Espagne.
Numéro d'identification fiscale : A-13021027.     Registre Industrie nº   13 / 10.181
Inscrite au Registre du Commerce de Ciudad Real, tome 111, générale 56 de la 3ème section du Livre des sociétés, folio 148, feuille 546, 1ère inscription.
   
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Industrias Zamarbu, S.A. est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de ses pages Web, ainsi que des éléments qui y sont contenus (à titre énonciatif : images, son, audio, vidéo, logiciels ou textes, marques ou logotypes, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection de matériaux utilisés, programmes d'ordinateur nécessaires pour leur fonctionnement, accès et utilisation, etc.).

L'utilisateur s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle dont Industrias Zamarbu, S.A. est titulaire. Il pourra visualiser les éléments des différentes pages Web, voire les imprimer, copier et stocker sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique, pour autant que cela soit uniquement et exclusivement à des fins d'utilisation personnelle et privée. Il est par conséquent strictement interdit de les transformer, distribuer, diffuser, mettre à disposition ou exploiter de toute autre manière, ainsi que de les modifier, amender ou décompiler. L'utilisateur devra s'abstenir de supprimer, modifier, éluder ou manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité installé dans les pages d'Industrias Zamarbu, S.A.

EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ POUR LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB ET DE SES SERVICES.
Industrias Zamarbu, S.A. n'assumera en aucun cas la responsabilité des dommages et préjudices de quelque nature que ce soit pouvant résulter notamment  d'erreurs ou omissions dans les contenus, de manque de disponibilité du portail, de la correcte visualisation ou de la transmission de virus ou de programmes malicieux ou nuisibles dans les contenus, toutes les mesures technologiques nécessaires afin de l'éviter ayant été prises.

Industrias Zamarbu, S.A. se réserve le droit d'apporter sans préavis les modifications jugées opportunes à ses sites Web, pouvant ainsi modifier, supprimer ou étoffer aussi bien les contenus et services prêtés à travers son site Web que la forme sous laquelle ils sont présentés ou localisés dans son site Web.

LIENS
Si cette page Web contient des liens vers d'autres portails ou sites Web non gérés par Industrias Zamarbu, S.A., cette société déclare qu'elle n'exerce aucun contrôle sur ces sites ni n'est responsable de leur contenu. Les liens que ce site Web peut contenir seront uniquement fournis à titre d'information, sans aucun type d'évaluation quant à leurs contenus, propriétaires, services ou produits offerts depuis ces sites.

Dans tous les cas, Industrias Zamarbu, S.A. et les sociétés du groupe s'exonèrent de toute responsabilité par rapport aux services prêtés par ces tiers face à toute réclamation de quelque type que ce soit pouvant être introduite par rapport à ces services.

LÉGISLATION APPLICABLE
La relation entre Industrias Zamarbu, S.A. et l'utilisateur sera régie par le droit espagnol. Pour la résolution de tout différend pouvant survenir entre Industrias Zamarbu, S.A. et l'utilisateur, les deux parties, renonçant expressément à tout autre for pouvant leur correspondre, se soumettent à la juridiction des cours et tribunaux de Manzanares, province de Ciudad Real.

CONDITIONS D'UTILISATION
L'accès à ce site Web est accordé sous réserve de la lecture et acceptation préalables par l'utilisateur des conditions, communications, avertissements et autres avis légaux contenus dans le présent document. Toute personne accédant à ou utilisant ce site Web sera considérée comme utilisateur. La condition d'utilisateur implique l'acceptation expresse, pleine et sans réserve des présentes conditions générales.

Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec le contenu des présentes conditions générales d'utilisation, il devra quitter ce site Web et ne pourra accéder aux ni disposer des services qui y sont offerts.

Il accepte également expressément et sans exception que l'accès et l'utilisation du présent site Web, de ses services et des contenus de ces services se font sous sa seule et exclusive responsabilité.
L'accès à ce site Web est gratuit et sa visualisation ne requiert pas de souscription ni d'enregistrement préalables.

Industrias Zamarbu, S.A. pourra modifier de manière unilatérale, à tout moment jugé opportun, la configuration du présent site Web, les conditions du service et de son contenu, et pourra les éliminer, limiter ou suspendre de manière provisoire ou définitive, ou encore y empêcher l'accès.

UTILISATION CORRECTE DU PORTAIL
L'utilisateur s'engage à utiliser le site Web et les services qui y sont offerts à des fins licites, à ne pas endommager, rendre inutilisable ni détériorer le site Web ni ses services, et à ne pas empêcher l'utilisation normale du site Web par les autres utilisateurs.
L'utilisateur garantit que les activités qu'il exerce ne porteront en aucun cas atteinte à la réputation et à l'image commerciale d'Industrias Zamarbu, S.A.
L'utilisateur s'engage par ailleurs expressément à ne pas détruire, modifier, rendre inutilisable ou endommager de quelque façon que ce soit les données, programmes ou documents électroniques et autres qui se trouvent sur ce site Web.

L'utilisateur s'engage à n'introduire aucun type de programmes, applets, contrôles ActiveX, macros, virus ni aucun autre dispositif entraînant ou susceptibles d'entraîner tout type d'altération des systèmes informatiques du titulaire du site Web ou de tiers.

L'utilisateur s'engage à utiliser de manière adéquate les contenus et services de ce site Web, à ne pas y avoir recours pour exercer des activités illégales ou contraires à la bonne foi et à l'ordre public ; à ne pas diffuser de contenus ou propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique, illégal, faisant l'apologie du terrorisme ou violant les droits de l'homme ; à ne pas provoquer de dommages aux systèmes physiques et logiques d'Industrias Zamarbu, S.A., de ses fournisseurs ou de tiers, à ne pas introduire ni diffuser sur le réseau de virus informatiques ni d'autres systèmes physiques ou logiques susceptibles de provoquer les dommages mentionnés ; à ne pas essayer d'accéder ni, le cas échéant, utiliser les comptes de courrier électronique d'autres utilisateurs ni modifier ni manipuler leurs messages.

Industrias Zamarbu, S.A. se réserve le droit de retirer tous les commentaires et contributions portant atteinte à la dignité de la personne, discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, portant atteinte à la jeunesse ou à l'enfance, à l'ordre ou à la sécurité publics, ou qui à ses yeux ne sont pas aptes à être publiés.

Industrias Zamarbu, S.A. ne sera en aucun cas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs à travers les forums, chats ou autres outils participatifs.

 

Industrias Zamarbú S.L. Polígono Industrial Parcela, 55 Manzanares (Ciudad Real) España

telefono+34 926 647 630

Actuaciones cofinanciadas por el Fondo Europeo de Desarrollo Regional